Conditions générales de vente
Cette page (et l'ensemble des documents qui s'y référent) vous précise les termes et conditions avec lesquels nous fournissons nos produits (Produits) répertoriés sur notre site internet www.LeGastronomeSexy.com (notre site). Merci de lire les termes et conditions attentivement avant de commander des produits sur notre site. Vous devez comprendre que, en ordonnant un de nos produits, vous acceptez d'être lié par ces termes et conditions.
Vous devez imprimer une copie de ces termes et conditions pour référence future.
Cliquer s'il vous plaît sur le bouton "J'accepte" à la fin du processus de vente, si vous les acceptez. Merci de comprendre que si vous refusez d'accepter ces termes et conditions, vous ne serez pas en mesure de commander les produits de notre site.
1. RENSEIGNEMENTS À PROPOS DE NOUS
1.1 ww.LeGastronomeSexy.com est un site exploité par Goldenhighheels Ltd (nous).
Nous sommes enregistrés en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro d'entreprise 07074599 et avons notre siège social au 20-22 Wenlock Road, Londres, Angleterre, N1 7GU .
Nous sommes une 'Limited' (société à responsabilité limitée) enregistré à la TVA, numéro GB 114 9649 01: .
2. VOTRE SITUATION
En passant une commande sur notre site, vous garantissez que:
(A) Vous êtes légalement capable de conclure des contrats exécutoires;
(B) Vous avez au moins 18 ans;
(C) Il est légal d'importer nos produits vers la destination de votre choix;
(D) Vous êtes résident dans l'un des pays desservis, et
(E) vous accédez à notre site à partir de ce pays.
3. COMMENT LE CONTRAT EST FORME ENTRE VOUS ET NOUS
3.1 Après avoir placé une commande, vous recevrez un e-mail de notre part confirmant que nous avons reçu votre commande. Veuillez noter que cela ne signifie pas que votre commande a été acceptée. Votre commande constitue une offre de nous acheter un produit. Toutes les commandes sont sujettes à notre acceptation, et nous confirmerons cette acceptation en vous envoyant un email qui confirmera que le produit à été expédié (Confirmation d'envoi). Le contrat entre nous (Contrat) ne sera validé que lorsque nous vous enverrons la confirmation d'expédition.
3.2 Le contrat ne portera que sur les produits dont nous avons confirmé l'envoi dans la confirmation d'expédition. Nous ne serons pas tenus de fournir tous autres produits qui pourraient avoir fait partie de votre commande jusqu'à l'expédition de ces produits a été confirmée dans une confirmation d'expédition séparée.
4. NOTRE STATUS
4.1 Nous pouvons également fournir des liens sur notre site vers des sites Web d'autres sociétés, qu'elles soient affiliées ou non avec nous. Nous ne pouvons pas faire de promesse, que les produits que vous achetez auprès de vendeurs tiers sur notre site, ou de sociétés dont nous avons fourni un lien sur notre site, seront de qualité satisfaisante, et nous déclinons tout à fait cette responsabilité. Ce désistement ne porte pas atteinte à vos droits légaux contre le vendeur tiers. Nous vous aviserons quand un tiers est impliqué dans une transaction, et nous pouvons divulguer vos informations à la clientèle liée à cette transaction pour le vendeur tiers.
5. DROITS DES CONSOMATEURS
5.1 Si vous contractez en tant que consommateur, vous pouvez annuler un contrat à tout moment dans les sept jours ouvrables, à compter du jour suivant la réception des produits. Dans ce cas, vous recevrez un remboursement intégral du prix payé pour les produits en conformité avec notre politique de remboursement (énoncées à l'alinéa 9).
5.2 Pour annuler un contrat, vous devez nous en informer par écrit. Vous devez aussi retourner le(s) produit(s) immédiatement, dans le même état dans lequel vous les avez reçus, et à vos frais, risques et périls. Vous avez une obligation légale de prendre un soin raisonnable aux produits alors qu'ils sont en votre possession. Si vous ne respectez pas cette obligation, nous pouvons avoir un droit d'action contre vous pour une indemnisation.
5.3 Les détails de ce droit légal, et une explication de la façon de l'exercer, sont fournis dans la confirmation d'expédition. Cette disposition n'affecte pas vos droits statutaires.
6. DISPONIBILITE ET LIVRAISON
6.1 Votre commande sera exécutée suivant la date de livraison figurant dans la confirmation d'expédition ou, si aucune date de livraison est spécifié, dans un délai raisonnable à partir de la date de confirmation d'expédition, sauf s'il existe des circonstances exceptionnelles.
6.2 Notre première méthode de livraison n'utilise pas de système de suivi. Si vous n'avez pas reçu votre livraison dans les 10 jours suivant la réception de confirmation d'expédition vous pouvez nous contacter via l'adresse email suivante: Contact@LeGastronomeSexy.com . Si nous n'avons pas de contact dans les 10 jours à compter de la date de livraison, nous supposerons que les produits vous ont été livré avec succès.
7. RISQUE
7.1 Les produits seront à votre risque à partir de la livraison
7.2 La propriété des Produits vous est acquise lorsque nous recevons le paiement intégral des sommes dues au titre des produits, y compris les frais de livraison.
8. PRIX ET PAIEMENT
8.1 Le prix des produits est conforme sur le site, sauf en cas d'erreur manifeste
8.2 Ces prix incluent la TVA mais excluent les frais de livraison qui seront ajoutés au montant total dû tel qu'énoncé dans notre guide de livraison.
8.3 Les prix sont susceptibles de changer à tout moment, mais les changements n'affecteront pas les commandes à l'égard de laquelle nous vous avons déjà envoyé une confirmation d'expédition.
8.4 Notre site contient un grand nombre de produits et il est toujours possible que, malgré tous nos efforts, certains des produits figurant sur notre site ai un prix incorrect. Nous vérifions normalement les prix dans le cadre de nos procédures d'expédition de sorte que, lorsque le prix correct d'un produit est inférieur au prix indiqué, nous facturons le montant inférieur lors de l'expédition des produits. Si le prix correct d'un produit est plus élevé que le prix indiqué sur notre site, nous allons normalement, à notre discrétion, vous contacter pour obtenir des instructions avant d'expédier le produit, ou de refuser votre commande et vous informer de ce rejet.
8.5 Nous sommes sous aucune obligation de fournir le produit pour vous au prix incorrect (inférieur), même après que nous vous ayons envoyé une confirmation d'expédition, si l'erreur de prix est évidente et incomparable et aurait raisonnablement pu être reconnu comme une erreur de tarification .
8.6 Le paiement pour tous les produits doivent être effectué par carte de crédit, carte de débit, virement bancaire ou par chèque. Nous acceptons le paiement sécurisé par carte de crédit avec notre partenaire MoneyBookers.
9. NOTRE POLITIQUE DE REMBOURSEMENT
9.1 Lorsque vous nous renvoyez un produit :
(a) parce que vous avez annulé le contrat entre nous dans le délai de sept jours de réflexion (voir l'article 5.1 ci-dessus), nous allons traiter le remboursement qui vous est dû dès que possible et, dans tout les cas, dans les 30 jours à partir du moment ou vous avez donné un avis de votre annulation. Dans ce cas, nous vous rembourserons le prix du produit dans son intégralité, y compris le coût de l'envoi de l'objet. Toutefois, vous serez responsable du coût de retour.
(b) pour toute autre raison (par exemple, parce que vous nous avez notifié conformément au paragraphe 20, que vous n'êtes pas d'accord à tout changement dans ces modalités et conditions ou dans une de nos politiques, ou parce que vous prétendez que le produit est défectueux), nous examinerons le produit retourné et nous vous avertirons de votre remboursement par e-mail dans un délai de temps raisonnable. Nous procédons au remboursement qui vous est due dès que possible et, dans tout les cas, dans les 30 jours suivant la confirmation reçue par e-mail précisant que vous aviez droit à un remboursement pour le produit défectueux. Les produits retournés en raison d'un défaut seront remboursés dans leur totalités, y compris un remboursement des frais de livraison pour l'envoi de l'objet et les frais de port engagé pour le retour.
9.2 Nous allons habituellement vous rembourser tout montant reçu en utilisant la même méthode utilisée pour payer votre achat.
10. NOTRE RESPONSABILITE
10.1 Nous vous garantissons que tout produit acheté chez nous via notre site est de qualité satisfaisante et raisonnablement adaptés à toutes les fins pour lesquelles les produits de ce genre sont généralement fournis.
10.2 Notre responsabilité pour les pertes que vous pouvez subir à la suite de la rupture de cet accord, y compris violations délibérées est strictement limitée au prix d'achat du produit que vous avez acheté et toutes les pertes qui sont une conséquence prévisible de notre rupture de l'accord.Les pertes sont prévisibles où ils auraient pu être envisagées par vous et nous au moment de l'acceptation de votre commande par nous.
10.3 Cela ne comprend pas ou limite en aucune façon notre responsabilité:
(A) En cas de décès ou dommages corporels causés par notre négligence;
(B) En vertu de l'article 2 (3) de la Loi de 1987 sur la protection des consommateurs; "Consumer Protection Act 1987"
(C) pour fraude ou fausse déclaration, ou
(D) Pour toute question pour laquelle il serait illégal pour nous d'exclure, ou tenter d'exclure, notre responsabilité.
10.4 Nous ne sommes pas responsable des pertes indirectes qui se produisent comme un effet secondaire de la perte ou du dommage principal et qui ne sont pas prévisibles par vous et nous et même si ces pertes résultent d'une violation délibérée de ces termes par nous qui vous donnent le droit de résilier le contrat entre nous, y compris mais sans s'y limiter:
(A) perte de revenu ou de recettes
(B) la perte de l'entreprise
(C) la perte de profits ou de contrats
(D) perte d'économies anticipées
(E) de perte de données
(F) la perte de données, ou
(G) perte de temps de bureau ou de gestion se présentant ou causé à tord (inclus par négligence), rupture de contrat, ou autrement même si prévisible
10.4 N'empêche pas les réclamations pour perte ou dommage à vos biens meubles corporels qui relèvent de la clause 10.1 ou 10.2 ou clause de toutes les autres réclamations en cas de perte financière directe qui ne sont pas exclus par l'une des catégories (a) à (g) de la présente clause 10.4.
10.5 Lorsque vous achetez un produit auprès d'un vendeur tiers sur notre site, la responsabilité individuelle du vendeur seront précisées dans le mandat du vendeur et dans les conditions générales du vendeur.
11. DROITS A L'IMPORTATION
11.1 Si vous commandez des Produits sur notre site pour livraison en dehors du Royaume-Uni, ils peuvent être soumis à des droits et taxes qui sont prélevés lors de la livraison à la destination indiquée. Vous serez responsable du paiement des droits à l'importation et taxes. Veuillez noter que nous n'avons aucun contrôle sur ces frais et ne pouvons pas prédire leur montant. Veuillez prendre contact avec votre bureau local des douanes pour de plus amples informations avant de placer votre commande.
11.2 Veuillez noter également que vous devez respecter toutes les lois et règlements du pays dont les produits sont destinés. Nous ne serons pas responsables pour toute violation que vous faites de telles lois.
11.3 Il est de votre responsabilité de vérifier que tous les produits commandés se conforment à la réglementation douanière nécessaire pour l'importation du produit dans le pays pour lequel les produits sont destinés. Nous n'acceptons aucune responsabilité concernant les refus importations provenant des douanes et un tel refus ne vous donne pas le droit d'un remboursement.
12. COMMUNICATIONS ECRITES
Les lois applicables exigent que certaines des informations ou communications que nous vous envoyons se fassent par écrit. Lorsque vous utilisez notre site, vous acceptez que les communications avec nous seront principalement électroniques. Nous vous contacterons par e-mail ou nous vous fournirons des informations en affichant des avis sur notre site. Pour des raisons contractuelles, vous acceptez ces moyens de communication électroniques et vous reconnaissez que tous les contrats, avis, informations et autres communications que nous vous fournissons électroniquement se conforment à toute exigence légale comme lorsque les communications sont faites par écrit. Cette condition n'affecte pas vos droits statutaires.
13. AVIS
Tous les avis doivent être donnés à GoldenHighHeels Ltd sur l'adresse mail : Contact@LeGastronomeSexy.com. La réponse se fera sur l'adresse e-mail ou postale que vous nous fournissez lors de votre commande, ou dans l'un des moyens spécifiés dans l'article 12. Un avis sera réputé avoir été reçu et bien servi immédiatement dès leur publication sur notre site Web, 24 heures après un e-mail est envoyé, ou trois jours après la date d'envoi d'une lettre. En prouvant que la signification de tout avis, il sera suffisant de prouver, dans le cas d'une lettre, cette lettre a été correctement adressée et affranchie et placé dans le poste et, dans le cas d'un e-mail, que ces e- mail a été envoyé à l'adresse e-mail du destinataire.
14. TRANSFERT DES DROITS ET OBLIGATIONS
14.1 Le contrat entre vous et nous vous lie, vous et nous et nos successeurs et ayants droit respectifs.
14.2 Vous ne pouvez pas transférer, céder, nantir ou autrement disposer d'un contrat, ou l'un de vos droits ou obligations en découlant, sans notre autorisation écrite préalable.
14.3 Nous pouvons transférer, céder, grever, sous-traiter ou disposer d'un contrat, ou n'importe lequel de nos droits ou obligations en découlant, à tout moment pendant la durée du contrat.
15. ÉVÉNEMENTS HORS DE NOTRE CONTROLE
15.1 Nous ne serons pas tenus responsables de toute inexécution, ou de retard dans l'exécution, de l'une de nos obligations en vertu du contrat et qui sont causés par des événements hors de notre contrôle raisonnable (cas de force majeure).
15.2 Un cas de force majeure s'entend de tout acte, événement, non-réalisation, omission ou accident au-delà de notre contrôle raisonnable et comprend en particulier (sans limitation) les suivantes:
(A) Grèves, lock-out ou autres actions revendicatives.
(B) Agitation civile, émeute, invasion, attaque terroriste ou menace d'attaque terroriste, guerre (déclarée ou non) ou menace ou préparation de guerre.
(C) Incendie, explosion, tempête, inondation, tremblement de terre, affaissement, épidémie ou autre catastrophe naturelle.
(D) Impossibilité d'utiliser des chemins de fer, la navigation, les avions, le transport automobile ou autre moyen de transport public ou privé.
(E) Impossibilité d'utiliser des réseaux de télécommunications publics ou privés.
(F) Les lois, décrets, lois, règlements ou des restrictions de tout gouvernement.
15.3 Notre prestaion en vertu de tout contrat est réputé être suspendu pour la période lorsque les cas de force majeure se poursuivent, et nous aurons une prolongation des délais d'exécution pour la durée de cette période. Nous ferons de notre possible pour mettre fin au cas de force majeure, ou pour trouver une solution par laquelle nos obligations en vertu du contrat peuvent être effectuées malgré les cas de force majeure.
16. DECHARGE - RENONCIATION
16.1 Si nous échouons, à tout moment pendant la durée du contrat, d'insister sur le strict respect de l'une de vos obligations en vertu du contrat ou l'un de ces termes et conditions, ou si nous ne parvenons pas à exercer les droits et recours en vertu du contrat, cela ne doit pas constituer une renonciation à ces droits ou recours et ne doit pas vous dispenser de respecter ces obligations.
16.2 Une renonciation de notre part, de n'importe quel défaut ne doit pas constituer une renonciation à tout défaut ultérieur.
16.3 Aucune renonciation de notre part à l'un de ces termes et conditions ne sera effective que si elle est expressément communiquée par écrit conformément à la clause 13.
17. INDEPENDANCE DES CLAUSES
Si un de ces termes et conditions ou toute disposition d'un contrat sont déterminées par une autorité compétente comme invalide, illégale ou inapplicable à toute mesure, ce terme, condition ou disposition de cette mesure, sera dissociée des autres termes, conditions et dispositions qui continuent à être valables dans toute la mesure permise par la loi.
18. INTEGRALITE DE L'ENTENTE
18.1 Ces termes et conditions et tout autre document expressément mentionnée dans ces dernières représente l'entente complète entre nous par rapport à l'objet de tout contrat et remplace tout accord antérieur, entente ou autre arrangement entre nous, que ce soit oralement ou par écrit.
18.2 Chacun de nous reconnaît que, dans la conclusion d'un contrat, aucun de nous n'a invoqué aucune déclaration, engagement ou une promesse donnée par l'autre ou déduite de ce qui est dit ou écrit dans les négociations entre nous avant de contrat, sauf disposition expresse contraire en ces termes et les conditions.
18.3 Aucun de nous n'a de recours à l'égard de toute déclaration inexacte faite par l'autre, que ce soit oralement ou par écrit, avant la date de tout contrat (à moins que cette fausse déclaration a été faite de manière frauduleuse) et le seul recours de l'autre partie doivent être en cas de violation du contrat tel que prévu dans ces modalités et conditions.
19. NOTRE DROIT DE MODIFIER LES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION
19.1 Nous avons le droit de réviser et de modifier ces termes et conditions de temps à autre.
19.2 Vous serez soumis aux politiques et aux termes et conditions en vigueur au moment où vous commandez des produits chez nous, à moins que tout changement de ces politiques ou ces termes et conditions ne doivent être faite suivant la loi ou l'autorité gouvernementale (auquel cas ils seront appliqué à une commande antérieurement passée ), ou si nous vous informons de l'évolution de ces politiques ou ces termes et conditions avant de vous envoyer la confirmation d'expédition (dans ce cas, nous avons le droit de supposer que vous avez accepté la modification des termes et conditions, à moins que vous nous en aviser le contraire dans les sept jours ouvrables suivant la réception par vous des produits).
20. LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les contrats pour l'achat de Produits sur notre site et tout litige ou réclamation découlant de ou en relation avec eux ou leur objet ou de la formation (y compris les litiges non contractuels ou réclamations) seront régies par le droit anglais. Toute contestation ou réclamation découlant de ou en relation avec ces contrats ou leur formation (y compris les litiges non contractuels ou revendications) doit être soumis à la juridiction non-exclusive des tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles.
21. LANGUES
Ce site, y compris ces termes, est automatiquement traduit en différentes langues. En cas de litige, la version anglaise de ce site et ces termes prévalent.
22. GENERAL
22.1 Les produits vendus ou livrés par nos soins ne sont pas destinés au traitement, la prévention ou la guérison de toute maladie ou de maladies humaine.
22.2 Il est de votre responsabilité de vérifier les ingrédients des produits pour s'assurer que vous n'êtes pas allergique à leur contenu. Les produits doivent être jugés sur une petite partie du corps avant l'utilisation finale afin d'éviter des réactions allergiques graves.
22.3 Les produits doivent pas être pris si un client reçoit un traitement médical sans l'autorisation préalable de leur médecin. Si vous êtes dans le doute quant à l'effet probable de l'utilisation de l'un de nos produits sur votre corps, nous vous suggérons de consulter votre médecin avant d'utiliser le produit en question.
22.4 Tous les produits doivent être gardés hors de portée des enfants.